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Sous-directeur des douanes et accises de la RD Congo, chef de projet national du Comesa Virtual Facilitation Trade System (CVTFS), Alain Tenday Lupumba est spécialiste des systèmes douaniers, des guichets uniques et expert en facilitation des échanges.
The present volume of Publications of the ITECOM Academy accords with the editorial policy which presided over the preceding ones. All the papers proposed to our readers cover a wide range of issues on literature, linguistics, politics, economics, management of public and private policies, and more globally sociocultural dynamics. Like the previous volumes, it preserves the bilingual policy of the journal.
- Date de publication : 4 février 2020
- Broché - format : 15,5 x 24 cm • 362 pages
- ISBN : 978-2-343-19203-1
- EAN13 : 9782343192031
Cet ouvrage aborde plusieurs sujets mais la centralité de sa réflexion repose sur la célébration d'une « tchaditude » africaniste pure servant de point de convergence à toute sorte d'identification culturelle et civilisationnelle. Il soulève la notion de citoyenneté sans barrière, une citoyenneté décomplexée où les héritages doivent aider le « vivre ensemble » et non le brutaliser comme cela s'observe aujourd'hui.
- Date de publication : 5 février 2021
- Broché - format : 13,5 x 21,5 cm • 112 pages
- ISBN : 978-2-343-21908-0
- EAN13 : 9782343219080
Ce recueil retrace les dispositions constitutionnelles relatives aux finances publiques de la République Démocratique du Congo depuis son accession à l'indépendance, le 30 juin 1960, jusqu'à nos jours.
- Date de publication : septembre 2012
- - format : 135 x 215 cm • 118 pages
- ISBN : 978-2-296-96393-1
- EAN13 : 9782296963931
La TVA bénéficie d'une réputation favorable alors que, dans le contexte des États de l'OHADA, son application et sa gestion s'avèrent difficiles. Devant la résistance des États membres à céder une partie de leur compétence fiscale aux institutions communautaires, acteurs compétents en matière de TVA, cet instrument d'intégration régionale au sein des États de l'OHADA reste dans un état de stagnation problématique compromettant l'avènement du processus d'harmonisation.
- Date de publication : 1 février 2016
- Broché - format : 15,5 x 24 cm • 378 pages
- ISBN : 978-2-343-04645-7
- EAN13 : 9782343046457
Délimitant les souverainetés fiscales étatiques, les frontières fiscales sont au cœur des préoccupations de l'Union européenne et des États membres. Un intérêt commun qui a pourtant donné lieu à une vive opposition et qui a poussé l'auteur de cet ouvrage à s'interroger sur la situation actuelle et pour l'avenir, des frontières fiscales. Sa recherche s'est construite en lien avec la fiscalité des entreprises, qui portent un intérêt aux politiques fiscales des États membres. Cette étude révèle une réalité contrastée, à l'opposé d'un triomphe de l'une des volontés sur l'autre.
- Date de publication : 15 mars 2016
- Broché - format : 15,5 x 24 cm • 562 pages
- ISBN : 978-2-343-07451-1
- EAN13 : 9782343074511
La Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO) s'efforce de trouver les moyens de lutte contre le terrorisme. Lassina Diarra, en se basant sur des entretiens effectués avec des responsables de l'administration sécuritaire du Mali et de la Côte d'Ivoire, ainsi qu'avec des djihadistes, inventorie les mouvements terroristes actifs dans cette sous-région (motivations, sources de financement, mode opératoire et cibles prioritaires). Après avoir défini les stratégies de lutte effectives, l'auteur expose les faiblesses de la CEDEAO et avance des propositions, en vue d'améliorer l'efficacité de cette structure.
- Date de publication : 15 septembre 2016
- Broché - format : 13,5 x 21,5 cm • 222 pages
- ISBN : 978-2-343-09147-1
- EAN13 : 9782343091471
M. Cheikh NDIAYE est Inspecteur principal du Trésor, spécialiste des questions de décentralisation, Finances et Fiscalité locales. Il est également chargé de cours à l'École nationale d'Administration (ÉNA) du Sénégal et dans divers Universités et Instituts du Sénégal.
Afin de savoir si l'Acte uniforme portant organisation des sûretés est un bon moyen d'accroître l'attractivité économique des États membres de l'OHADA, Meïssa FALL propose d'évaluer les droits subjectifs alloués à celui qui bénéficie d'une ou plusieurs sûretés. Il montre ainsi que le principal facteur d'efficience des sûretés est l'intervention d'un tiers de confiance. Cette efficience serait également plus grande si l'on fusionnait les sûretés qui partagent suffisamment de points communs.
- Date de publication : 14 juin 2021
- Broché - format : 15,5 x 24 cm • 226 pages
- ISBN : 978-2-343-23061-0
- EAN13 : 9782343230610
Les deux volumes composant « Système comptable OHADA par l'application » proposent au lecteur une autre interprétation que celles juridique et procédurale très répandues. Pierre Loueyi présente ici un outil pratique pour comprendre le fonctionnement des comptes et l'élaboration des états financiers dans le cadre de l'entreprise. Ce tome 2 est judicieusement préparé pour expliquer les travaux d'inventaires, l'élaboration des documents de synthèse et l'analyse financière.
- Date de publication : 1 février 2018
- Broché - format : 15,5 x 24 cm • 382 pages
- ISBN : 978-2-343-13237-2
- EAN13 : 9782343132372
Les deux volumes composant « Système comptable OHADA par l'application » proposent au lecteur une autre interprétation que celles juridique et procédurale très répandues. Pierre Loueyi présente ici un outil pratique pour comprendre le fonctionnement des comptes et l'élaboration des états financiers dans le cadre de l'entreprise. Ce tome 1 aborde les enregistrements des opérations courantes et spécifiques.
- Date de publication : 31 janvier 2018
- Broché - format : 15,5 x 24 cm • 466 pages
- ISBN : 978-2-343-12198-7
- EAN13 : 9782343121987
Cet ouvrage recense les nouveautés majeures introduites dans le Plan Comptable révisé de l'OHADA (SYSCOHADA révisé) applicable depuis le 1er janvier 2018 à la plupart des entités opérant dans les dix-sept Etats parties au traité de l'OHADA. Comprenant de nombreux exemples et la nature des retraitements fiscaux à opérer, il se veut avant tout pratique, pour les professionnels du chiffre et du droit, les enseignants et les étudiants.
- Date de publication : 23 octobre 2018
- Broché - format : 15,5 x 24 cm • 632 pages
- ISBN : 978-2-343-15683-5
- EAN13 : 9782343156835
Ce livre atteste du dynamisme de l'École d'histoire du droit en Afrique francophone. Le fil conducteur de la justice y est décliné dans une perspective historique sur un triple aspect : justice coutumière, justice coloniale et justice moderne. On saura gré aux auteurs de cet ouvrage collectif d'avoir accompagné la balance, non pas du glaive régalien, souvent mis à contribution, mais du fil à plomb qui marque la « verticale » du lieu et l'état de l'homme.
- Date de publication : 23 juillet 2021
- Broché - format : 15,5 x 24 cm • 248 pages
- ISBN : 978-2-343-22904-1
- EAN13 : 9782343229041
Une médecine poétique est une invitation au voyage dans l'univers hospitalier où nous pouvons découvrir l'essence du métier de médecin. L'engagement poétique qu'on peut humer à travers ces textes essaie de réinventer un monde médical meilleur. Force est de constater que chaque poème est un remède spécifique contre un mal qui touche la santé. Il cherche aussi à répondre à certaines questions existentielles telles que notre essence ou notre fin.
- Date de publication : 14 octobre 2020
- Broché - format : 13,5 x 21,5 cm • 112 pages
- ISBN : 978-2-343-21475-7
- EAN13 : 9782343214757
Les systèmes d'information sanitaire des pays en développement ont connu de réels progrès ces dernières années. Actuellement, le défi, auquel sont confrontés ces systèmes d'information sanitaire, est celui de leur utilisation et de la reconnaissance de leur utilité par tous les acteurs du système de soins. Cette édition réactualisée privilégie une approche très opérationnelle, tentant d'apporter aux personnes impliquées dans un système d'information sanitaire, des références récentes et des appuis pratiques pour leurs tâches journalières.
- Date de publication : novembre 2005
- - format : 160 x 240 cm • 234 pages
- ISBN : 2-7475-9584-6
- EAN13 : 9782747595841
Un peu plus d'un quart de siècle après sa création, l'organisation pour l'harmonisation du droit des affaires en Afrique (OHADA) poursuit sa construction. Des professionnels du droit ont répondu à la question de savoir si l'OHADA est en marche. Cet ouvrage rassemble les contributions pratiques ou de fond sur les thèmes suivants : regards croisés entre la cour commune de justice et d'arbitrage de l'OHADA et les juridictions suprêmes nationales, la cassation ici et ailleurs, la profession de mandataire dans l'acte uniforme portant procédures collectives d'apurement du passif, les pratiques de l'arbitrage CCJA ainsi que la médiation dans l'espace OHADA.
- Date de publication : 18 septembre 2020
- Broché - format : 15,5 x 24 cm • 194 pages
- ISBN : 978-2-343-21134-3
- EAN13 : 9782343211343
Dans le domaine des affaires, certaines personnes sont obligées de recourir à la location-gérance. La question qui se pose est d'apprécier la protection que le droit OHADA a prévue pour le locataire-gérant qui exploite le fonds d'autrui. Dans ce cadre, le législateur a prévu certaines mesures protectrices du locataire-gérant, mais celles-ci restent insuffisantes.
- Date de publication : 8 juillet 2019
- Broché - format : 13,5 x 21,5 cm • 196 pages
- ISBN : 978-2-343-17943-8
- EAN13 : 9782343179438
Quelle est la nature des relations de travail dans l'espace OHADA ? Ce Code, d'une part, présente les législations du travail de ces pays. Les analyses qui en résultent expliquent l'essentiel du droit du travail. Et l'exposé est présenté dans la forme qui correspond aux nouvelles exigences du grand public, des professionnels et de l'enseignement supérieur. D'autre part, la loi pose le problème du mérite et de la portée de la sanction disciplinaire et de ses effets. D'autres problèmes se posent alors : résolution du contrat, conciliation, commission de litige et responsabilité.
- Date de publication : 11 mars 2020
- Broché - format : 15,5 x 24 cm • 488 pages
- ISBN : 978-2-343-19433-2
- EAN13 : 9782343194332
Depuis l'entrée en vigueur du traité en 1993, l'OHADA dispose d'une Cour commune de justice et d'arbitrage. Toutefois, dans ce même espace économique, se juxtaposent, entres autres, la Cour de justice de la CEMAC, la Cour de justice de l'UEMOA et la Cour de justice de la CEDEAO, celle de la CEAAC n'étant pas encore fonctionnelle. Comment gérer leur cohabitation et quelle solution apporter à la question du conflit de normes et de compétences? C'est l'objet de ce livre.
- Date de publication : 15 mars 2017
- - format : 15,5 x 24 cm • 272 pages
- ISBN : 978-2-343-10522-2
- EAN13 : 9782343105222