LES CONTRATS MINIERS Essai sur une théorie générale du droit des contrats miniers au Cameroun
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Léon Roger ZAM est un enseignant-chercheur. Il est par ailleurs titulaire d'un doctorat en Droit Privé et Sciences Criminelles obtenue à l'Université de Yaoundé II au Cameroun. Il s'intéresse au droit des contrats miniers, qui est une discipline juridique nouvelle mais peu connue et inexplorée dans le contexte camerounais.
Une multitude de contrats se nouent et se dénouent tous les jours dans le secteur minier. En connait-on toujours les règles ? Quels sont, par exemple, les droits et obligations du cessionnaire d'un titre minier ? Qu'est-ce qu'un amodiataire ? Qu'est-ce qu'un amodiant ? Quelle est la nature juridique de la convention minière conclue entre l'État et le titulaire d'un permis de recherche ? Cet ouvrage répond à ces questions en analysant les contrats miniers que passent quotidiennement les détenteurs de titre minier entre eux, avec l'État ou les tiers dans le secteur minier au Cameroun. Il montre que le droit des contrats miniers est en plein essor au Cameroun.
- Date de publication : 7 juin 2022
- Broché - format : 15,5 x 24 cm • 200 pages
- ISBN : 978-2-14-026901-1